RECHERCHE RAPIDE
Recherche sur Mots du titre et Mots-clés.
Combinaisons avec :
Et = &
Ou = /
Sauf = \
Exemple : paiement électronique
&
directive
AIDE EN LIGNE
Nous contacter
x
c
d
f
Thesaurus
ASSIGNATION
Documents (Descripteurs)
Monographie :
Nouveau formulaire des actes usuels des huissiers de justice.
/ CHOURAQUI (Gérard). -Paris : Litec - LexisNexis, 1988. - 314 p.
Monographie :
Recouvrement de créances. Prévention et contentieux.
/ LEMEUNIER (Francis). -Paris : Delmas, 1981
Monographie :
Responsabilité pénale des personnes morales. Evaluation des risques et stratégie de défense.
/ DALMASSO (Thierry). EFE, 1996. - 229 p.
Monographie :
L'expert et l'avocat dans l'expertise judiciaire en matière civile.
/ DUPREY (Denys) ; GANDUR (Robert). -Paris : Litec - LexisNexis, 1995. - 95 p.
ISBN 2 7111 2460 6
Monographie :
Le juge de l'exécution.
/ NICOD (Benoît) ; THOMAS (Romaric). -Paris : Cedat, 2000. - 136 p.
Monographie :
Pratique de la saisie immobilière. Procédure - Formules types.
/ PIEDELIEVRE (Stephane) ; GUERCHOUN (Frédéric). -Paris : Delmas, 06/2007. - 262 p.
Dossier documentaire :
DROIT DES VICTIMES
Loi n° 2008-644 du 1er juillet 2008 créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécution des peines.
Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 01/07/2008
Produit informatique :
Les Formulaires Delmas - Sauvegarde des entreprises en difficulté (Cederom).
/ LIENHARD (Alain) ; WATTREMET (Fabien). Delmas, n° Septembre 2007
Produit informatique :
Les Formulaires Delmas - Saisie immobilière (Cederom).
/ GUERCHOUN (Frédéric). Delmas, n° Juin 2007
Dossier documentaire :
COUR DE CASSATION - PROCÉDURE
Décret n° 2008-484 du 22 mai 2008 relatif à la procédure devant la Cour de cassation.
Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 22/05/2008