Ordre des Avocats de Paris - Base de données du Centre de documentation • Kentika™

Thesaurus

CODE DE LA ROUTE

Documents (Descripteurs)

Monographie : Code de la route. / REMY (Jacques). -Paris : Argus, 1996, vol. 1 exemplaire, n° 1996 -. - 425 p.

Article : Les infractions routières et la convention européenne des droits de l'homme (Extrait des mélanges Levasseur). / COUVRAT (Pierre). Litec - LexisNexis;Gazette du Palais, 1992. - 185-194
ISBN 2-7111-2153-4

Monographie : Code de la route 1990 - 2009. / Collectif. -Paris : Litec - LexisNexis;Dalloz, n° 1990 - 1994* - 1996 - 1999 - 2001 - 2002* - 2003 - 2006 - 2007 - 2008 - 2009

Site internet : Alpharoute.info. Alpharoute.info . Web

Traité actualisé : Lamy Transport 2009. Tome I : Route - Transport intérieur et international. / KERGUELEN NEYROLLES (Bernadette) ; GARCIA CAMPILLO (Laurent). Lamy, vol. Collection 1/1. - 1208 p.

Traité actualisé : Argus Code de la route commenté. / REMY (Jacques). Argus, vol. Collection 1/1

Traité actualisé : Lamy Transport 2010. Tome I : Route, Transport intérieur et international. Traité, Modèles et textes. / KERGUELEN NEYROLLES (Bernadette) ; Collectif. Lamy, vol. Collection 1/1

Dossier documentaire : VIOLENCE ROUTIÈRE
Loi n° 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 12/06/2003

Dossier documentaire : JUSTICE (ORIENTATION - PROGRAMMATION)
Loi n° 2002-1138 du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice (LOPJU). Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 09/09/2002

Produit informatique : Lamy Transport - Tome I : route, transport intérieur et international - Archives (Cederom). / KERGUELEN NEYROLLES (Bernadette) ; Collectif. Lamy, n° 2000 - janvier 2008

Monographie : Code de la route 2009 - Litec. / ROUMILHAC (Jean-Claude) ; LITEC. -Paris : Litec - LexisNexis, 03/2009, vol. 2 exemplaires

Produit informatique : Lamy Bulletin des transports et de la logistique - Archives (Cederom). / Collectif. Lamy, n° 1999 - février 2010

Dossier documentaire : TRANSPORTS - SÉCURITÉ - DÉVELOPPEMENT
Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 05/01/2006

Monographie : Encyclopédie de défense des automobilistes et de leurs victimes. / SARTRE (François). -Paris : Trésor privé, 2004. - 1724 p.

Dossier documentaire : DROIT DES VICTIMES
Loi n° 2008-644 du 1er juillet 2008 créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécution des peines. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 01/07/2008

Traité actualisé : Lamy Transport et tourisme par autocar. / KERGUELEN NEYROLLES (Bernadette) ; Collectif. Lamy

Monographie : Le droit des automobilistes. / JOSSEAUME (Rémy). -Paris : Editions du Puits Fleuri, 2009. - 329 p.