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CODE DE LA ROUTE
Documents (Descripteurs)
Monographie :
Code de la route.
/ REMY (Jacques). -Paris : Argus, 1996, vol. 1 exemplaire, n° 1996 -. - 425 p.
Article :
Les infractions routières et la convention européenne des droits de l'homme (Extrait des mélanges Levasseur).
/ COUVRAT (Pierre). Litec - LexisNexis;Gazette du Palais, 1992. - 185-194
ISBN 2-7111-2153-4
Monographie :
Code de la route 1990 - 2009.
/ Collectif. -Paris : Litec - LexisNexis;Dalloz, n° 1990 - 1994* - 1996 - 1999 - 2001 - 2002* - 2003 - 2006 - 2007 - 2008 - 2009
Site internet :
Alpharoute.info.
Alpharoute.info . Web
Traité actualisé :
Lamy Transport 2009. Tome I : Route - Transport intérieur et international.
/ KERGUELEN NEYROLLES (Bernadette) ; GARCIA CAMPILLO (Laurent). Lamy, vol. Collection 1/1. - 1208 p.
Traité actualisé :
Argus Code de la route commenté.
/ REMY (Jacques). Argus, vol. Collection 1/1
Traité actualisé :
Lamy Transport 2010. Tome I : Route, Transport intérieur et international. Traité, Modèles et textes.
/ KERGUELEN NEYROLLES (Bernadette) ; Collectif. Lamy, vol. Collection 1/1
Dossier documentaire :
VIOLENCE ROUTIÈRE
Loi n° 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière.
Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 12/06/2003
Dossier documentaire :
JUSTICE (ORIENTATION - PROGRAMMATION)
Loi n° 2002-1138 du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice (LOPJU).
Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 09/09/2002
Produit informatique :
Lamy Transport - Tome I : route, transport intérieur et international - Archives (Cederom).
/ KERGUELEN NEYROLLES (Bernadette) ; Collectif. Lamy, n° 2000 - janvier 2008
Monographie :
Code de la route 2009 - Litec.
/ ROUMILHAC (Jean-Claude) ; LITEC. -Paris : Litec - LexisNexis, 03/2009, vol. 2 exemplaires
Produit informatique :
Lamy Bulletin des transports et de la logistique - Archives (Cederom).
/ Collectif. Lamy, n° 1999 - février 2010
Dossier documentaire :
TRANSPORTS - SÉCURITÉ - DÉVELOPPEMENT
Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports.
Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 05/01/2006
Monographie :
Encyclopédie de défense des automobilistes et de leurs victimes.
/ SARTRE (François). -Paris : Trésor privé, 2004. - 1724 p.
Dossier documentaire :
DROIT DES VICTIMES
Loi n° 2008-644 du 1er juillet 2008 créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécution des peines.
Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 01/07/2008
Traité actualisé :
Lamy Transport et tourisme par autocar.
/ KERGUELEN NEYROLLES (Bernadette) ; Collectif. Lamy
Monographie :
Le droit des automobilistes.
/ JOSSEAUME (Rémy). -Paris : Editions du Puits Fleuri, 2009. - 329 p.