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Thesaurus

HUISSIER DE JUSTICE

Documents (Descripteurs)

Monographie : Les voies d'exécution - Loi du 9 juillet 1991. / DEBEAURAIN (Jean). -Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-en-Provence, 1995. - 211 p.

Monographie : Nouveau formulaire des actes usuels des huissiers de justice. / CHOURAQUI (Gérard). -Paris : Litec - LexisNexis, 1988. - 314 p.

Monographie : Le tarif des huissiers de justice. Régularité, utilité et coût des actes, contrôle et sanctions, statut de l'huissier de justice. / Assocation d'études et de rech. de l'ENM ; RUELLAN (F.) ; LAUBA (R.). Association d'Etude et de Recherche de l'ENM, 1987. - 110 p.

Monographie : Commentaires des tarifs des huissiers de justice. / SOULARD (Roland). -Semur en Auxois : Ed. Juridiques et Techniques, 1986. - 220 p.

Monographie : L'impayé. Le recouvrement et la prévention dans la loi et la jurisprudence. / BROCCA (Antoine). Sans éditeur, 1977. - 224 p.

Monographie : Sénégal. Les Officiers Ministériels : notaires, huissiers, commissaires-priseurs. / NDOYE (Doudou). Ed. Juridiques Africaines (EDJA), 1992

Monographie : Tarif de la postulation, taxe des frais de justice, recouvrement des frais et honoraires. / VASSEROT (Jean). -Paris : Dalloz, 1983. - 153 p.

Traité actualisé : SOFIAC Frais et dépens. Tome I : En matière civile et commerciale. / BAILLY (Jean) ; JACQUET (Pierre) ; NOWAK (Agnès). Sofiac Groupe Berger-Levrault, vol. Collection 1/1

Article : Nouvelles dispositions importantes du Nouveau Code de Procédure Civile. / PERROT (Roger). Revue des Huissiers de Justice (Droit et Procédures), 02/1999. - p.78-81

Monographie : Procédures civiles d'exécution. / PERROT (Roger) ; THERY (Philippe). -Paris : Dalloz, 2000. - 853 p.

Monographie : Le juge de l'exécution. / NICOD (Benoît) ; THOMAS (Romaric). -Paris : Cedat, 2000. - 136 p.

Monographie : Institutions judiciaires. / PERROT (Roger). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 2000. - 526 p.

Produit informatique : Guide des professions juridiques (Base en ligne). / Journal des Notaires et des Avocats. Lamy;Ed. du Journal des Notaires et des Avocats (JNA), n° Edition en cours

Monographie : Institutions judiciaires. / PERROT (Roger). -Paris : Montchrestien, 08/2004. - 536 p.

Dossier documentaire : PROFESSIONS JUDICIAIRES OU JURIDIQUES
Loi n° 2004-130 du 11 février 2004 portant réforme du statut de certaines professions judiciaires et juridiques, des experts judiciaires, des conseils en propriété industrielle et des experts en ventes aux enchères publiques. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 11/02/2004

Monographie : Tarifs et honoraires des avocats et des professions judiciaires. / SILLARD (Jean) ; SILLARD (Gilles Antoine). -Viroflay : APIL, 10/2004. - 375 p.

Monographie : Tarifs et honoraires des avocats et des professions judiciaires. / SILLARD (Jean). -Viroflay : APIL, 10/2001. - 375 p.

Produit informatique : Guide des professions juridiques (Cederom). / Journal des Notaires et des Avocats. Lamy;Ed. du Journal des Notaires et des Avocats (JNA), n° 2003 - en cours

Revue : Guide des Professions Juridiques. Volume 1 : Professionnels. Volume 2 : Juridictions, administrations, organismes. / LAMY. Lamy;Ed. du Journal des Notaires et des Avocats (JNA), n° édition en cours

Monographie : Tarifs et honoraires des avocats et des professions judiciaires. / SILLARD (Gilles Antoine). -Viroflay : APIL, 12/2006. - 387 p.

Dossier documentaire : HUISSIER DE JUSTICE
Décret n° 2007-813 du 11 mai 2007 modifiant la compétence territoriale des huissiers de justice. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 11/05/2007

Dossier documentaire : HUISSIER DE JUSTICE
Décret n° 2007-774 du 10 mai 2007 modifiant le décret n° 96-1080 du 12 décembre 1996 portant fixation du tarif des huissiers de justice. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 10/05/2007

Dossier documentaire : AVOCAT
Décret n° 2007-932 du 15 mai 2007 portant diverses dispositions relatives à la profession d'avocat. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 15/05/2007

Monographie : Guide pratique des visites inopinées et perquisitions dans l'entreprise. / BAUDESSON (Thomas) ; HUBERFELD (Karine). -Paris : Litec - LexisNexis, 05/2007. - 154 p.

Revue : Lexbase Hebdo. Edition privée générale. / Collectif. Lexbase, n° 2001 - en cours

Dossier documentaire : REGISTRE DE COMMERCE
Décret n° 2007-1851 du 26 décembre 2007 modifiant le code de commerce et relatif au tarif des huissiers de justice. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 26/12/2007

Dossier documentaire : DROIT DES VICTIMES
Loi n° 2008-644 du 1er juillet 2008 créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécution des peines. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 01/07/2008

Produit informatique : Droit et procédures - La revue des huissiers de justice (Base en ligne). Ed. Juridiques et Techniques, n° 2005 - en cours

Dossier documentaire : PROCÉDURE D'EXÉCUTION - PROFESSIONS RÉGLEMENTÉES
Proposition de loi Sénat n°31 du 15 octobre 2008 relative à l'exécution des décisions et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 15/10/2008

Dossier documentaire : SPFPL - OUVERTURE DE CAPITAL
Décret n° 2009-1142 du 22 septembre 2009 autorisant l'ouverture du capital des SPFPL d'huissiers de justice, de commissaires-priseurs judiciaires et de notaires aux professions judiciaires ou juridiques. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 22/09/2009

Dossier documentaire : BLANCHIMENT- AVOCAT -HUISSIER - NOTAIRE - COMMISSAIRE PRISEUR
Décret n° 2010-9 du 6 janvier 2010 pris pour l'application de la réglementation sur le blanchiment de capitaux aux sociétés de ventes volontaires, aux commissaires-priseurs judiciaires, aux huissiers de justice, aux notaires, aux avocats et aux avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 06/01/2010

Dossier documentaire : HUISSIER DE JUSTICE
Décret n° 2010-433 du 29 avril 2010 portant diverses dispositions en matière de procédure civile et de procédures d'exécution. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 29/04/2010