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DROIT PENAL

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Documents (Descripteurs)

Monographie : La Cour de Justice de la République (Mémoire en vue de l'obtention du DEA de droit privé, Université Lyon III, 1995). / TOULIEUX (Fabrice). -Lyon : Université de Lyon III, 1995. - 109 p.

Monographie : Manuel de l'agent de la force publique - Etude théorique et pratique. / PASCAL (François). -Paris : Dalloz, 1957. - 184 p.

Monographie : La douane. / Revue Française des Finances Publiques. -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1983. - 270 p.

Monographie : Droit et fiscalité du marché de l'art. / LAMARQUE (Gilles). -Paris : Presses Universitaires de France (PUF), 1992. - 334 p.

Monographie : La fraude informatique. / CHAMPY (Guillaume). -Aix-en-Provence Cedex, Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1992. - 1190 p.

Monographie : Droit de l'informatique et de la télématique. / HOLLANDE (Alain) ; LINANT de BELLEFONDS (Xavier). Delmas, 1991. - 294 p.

Monographie : Crime contre l'humanité et droit d'ingérence. / NASR (Philomène). -Kaslik : Université Saint Esprit, 1994. - 174 p.

Monographie : Le boycottage dans les échanges économiques internationaux au regard du droit. Remarques autour et sur la loi française du 7 juin 1977. / BISMUTH (Jean-Louis). Economica, 1980

Monographie : Convention européenne des droits de l'homme et droit communautaire. Actes du colloque du 18 juin 1987 organisé par l'Ordre des Avocats à la Cour de Paris et la Cour de Cassation. / Ordre des Avocats au Conseil d'Etat. La Documentation Française, 1988

Monographie : La vente à tempérament et son financement dans le marché commun. Tome 2 : Les droits belge et luxembourgeois. / CEREXHE (Etienne) ; VERSTRAETE (Bénédict). -Namur : Société d'Etudes Morales, Sociales et Juridiques, 1971

Monographie : La répression des infractions douanières dans le cadre du Grand marché intérieur - Etude en droit communautaire et de droit comparé. / RAVILLARD (Patrick). JOLY GLN Editions, 1992. - 444 p.

Monographie : Droit anglais. / JOLOWICZ (J.A.). Dalloz, 1986

Monographie : Droit de la chasse et protection de la nature. / MALAFOSSE (Jehan de). Presses Universitaires de France (PUF), 1979. - 482 p.

Monographie : Le know-how sa réservation en droit commun. / FABRE (Régis). Librairies Techniques, 1976. - 284 p.

Monographie : Protection pénale de la propriété intellectuelle. / MARCELLIN (Yves). -Paris : Cedat, 1996. - 381 p.

Monographie : L'évolution du droit du travail et des régimes de protection sociale - assurance chômage - garantie des salaires - Unedic, Assedic, Ags / LAFARGE (Philippe). Ed. Juridiques et Judiciaires, 1980

Monographie : Responsabilité des dirigeants d'entreprises. / LINEL (Benoît) ; PERSONNE (Jean-Charles). Argus, 1984. - 158 p.

Monographie : L'activité médicale et le droit pénal. Les délits d'atteinte à la vie, l'intégrité physique et la santé des personnes. / HENNAU-HUBLET (Christiane). -Bruxelles : LGDJ-Montchrestien;Bruylant, 1987. - 475 p.

Monographie : Le nouveau code pénal présenté aux médecins (Thèse pour le doctorat en médecine, Université René Descartes ,1993). / TIERTAT-FROGE (Marie-Pierre). -Paris : Université de Paris V, 1994

Monographie : Les aspects psycho-socio-économiques des conduites suicidaires en Eure et Loir (Thèse de Doctorat, Université René Descartes-Paris II, 1973). / TERRADES (Gilbert). -Paris : Université de Paris V, 1973. - 370 p.

Monographie : La défense sociale nouvelle. / ANCEL (Marc). -Paris : Cujas, 1981. - 381 p.

Monographie : L'expertise des écritures manuscrites. / BUQUET (Alain). -Paris : Masson, 1991. - 155 p.

Monographie : Manuel de police scientifique. / GAYET (Jean). -Paris : Payot, 1961. - 462 p.

Monographie : L'expertise des écritures et des documents contestés. / BUQUET (Alain). Centre National de Recherche Scientifique (CNRS), 1990. - 296 p.

Monographie : Les phases d'incrimination - Les mouvements de législation pénale - 1815 - 1940. / LASCOUMES (Pierre) ; LENOEL (Pierre) ; PONCELA (Pierrette). Centre National de Recherche Scientifique (CNRS), 1992

Monographie : Fallait-il créer une délit d'usage illicite de stupéfiants? - Etude de sociologie législative. / BERNAT de CELIS (Jacqueline) ; CESDIP. Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales (CESDIP), 1992

Monographie : Rapport de la Commission presse-justice. / Commission Presse-Justice ; Ministère de la Justice. Commission Presse-Justice, 1986

Monographie : Les jeunes étrangers, leur statut juridique et leur intégration. / RUDE- ANTOINE (Edwige). Centre de Recherche Interdisciplinaire de Vaucresson, 1993

Monographie : Démographie des prisons françaises. Toujours plus? / TOURNIER (Pierre). Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales (CESDIP), 1992

Monographie : Réponses à la violence - Annexes au rapport du comité présidé par Alain Peyrefitte. Volume 1 : Trois études générales. / PEYREFITTE (Alain). -Paris : La Documentation Française, 1978. - 165 p.

Monographie : Manuel de droit criminel (Capacité en droit, 2ème année). / FREJAVILLE (M.) ; SOYER (Jean-Claude). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1960. - 332 p.

Monographie : La loi pénale. / DOUCET (Jean-Paul). Gazette du Palais;Litec - LexisNexis, 1986. - 488 p.

Monographie : Le jugement pénal. / DOUCET (Jean-Paul). -Paris : Gazette du Palais;Litec - LexisNexis, 1991. - 608 p.

Monographie : Traité de droit pénal et de criminologie. Tome I : Droit pénal général. / BOUZAT (Pierre) ; PINATEL (Jean). -Paris : Dalloz, 1970. - 882 p.

Monographie : Traité de droit pénal et de criminologie. Tome II : Procédure pénale. Régime des mineurs. Domaine des lois pénales dans le temps et dans l'espace. / BOUZAT (Pierre) ; PINATEL (Jean). -Paris : Dalloz, 1970. - 1822 p.

Monographie : Traité de droit pénal et de criminologie. Tome III : Criminologie. / BOUZAT (Pierre) ; PINATEL (Jean). -Paris : Dalloz, 1970. - 660 p.

Monographie : L'enlèvement ou détournement des mineurs (Thèse pour le doctorat d'Etat, présentée à l'Université de droit, économie et sciences sociales de Paris II, 1976). / DUTTLINGER (Jean-Eric). -Paris : Université de Paris II - Droit, Economie et Sc. Sociales, 1976. - 307 p.

Monographie : Traité de droit pénal et de criminologie. Tome I. Tome II. / BOUZAT (Pierre) ; PINATEL (Jean). Dalloz, 1975. - 315 p.

Monographie : Manuel de droit pénal et procédure pénale. / SOYER (Jean-Claude). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1994. - 453 p.

Monographie : Droit pénal général et procédure pénale. Tome I : Procédure pénale. / LEVASSEUR (Georges) ; STEFANI (Gaston). -Paris : Dalloz, 1972. - 533 p.

Monographie : Les grands arrêts du droit criminel. Tome I : L'infraction. Tome II : Le procès et la sanction. / PRADEL (Jean) ; VARINARD (André). Dalloz, 1995. - 378 p.

Monographie : Procédure pénale. / BELOT (Jacques) ; JEANDIDIER (Wilfrid). -Paris : Presses Universitaires de France (PUF), 1986. - 246 p.

Monographie : La notion de soustraction frauduleuse et la conception civiliste objective de la possession. / CORLAY (Paul). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1978. - 188 p.

Monographie : Traité de droit criminel. Tome I : Problèmes généraux de la science criminelle. Droit pénal général. / MERLE (Roger) ; VITU (André). -Paris : Cujas, 1984. - 1022 p.

Monographie : Les grands arrèts du droit criminel. Tome I : Les sources du droit pénal, l'infraction. / PRADEL (Jean) ; VARINARD (André). -Paris : Sirey, 1988

Monographie : Les grands arrèts du droit criminel. Tome II : Le procès. la sanction. / PRADEL (Jean) ; VARINARD (André). -Paris : Sirey, 1988. - 324 p.

Monographie : Le nouveau régime de l'interdiction de séjour. La loi du 18 mars 1955, le R.A.P. du 16 juin 1955. / FOULON-PIGANIOL (C.-I.). LGDJ-Montchrestien, 1957. - 193 p.

Monographie : Les grands arrèts du droit criminel. Tome II : Le procès. la sanction. / PRADEL (Jean) ; VARINARD (André). -Paris : Sirey, 1984. - 278 p.

Monographie : Les grands arrèts du droit criminel. Tome I : Les sources du droit pénal, l'infraction. / PRADEL (Jean) ; VARINARD (André). -Paris : Sirey, 1984. - 438 p.

Monographie : Droit pénal de l'entreprise. / BOUTRY (Christian) ; RASLE (Michel). -Paris : CLET;Banque Editeur, 1986. - 179 p.

Monographie : Traité de droit criminel. Tome II : Procédure pénale. / MERLE (Roger) ; VITU (André). -Paris : Cujas, 1979. - 1008 p.

Monographie : Procédure pénale. / LEVASSEUR (Georges) ; STEFANI (Gaston). Dalloz, 1986

Monographie : Le nouveau droit pénal. Tome I : Droit pénal général. / DESPORTES (Frédéric) ; LE GUNEHEC (Francis). -Paris : Economica, 1996. - 866 p.

Monographie : Les présomptions légales en droit pénal. / MERLE (Philippe). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1970. - 207 p.

Monographie : La transaction en matière pénale. / DUPRE (Jean-François). -Paris : Litec - LexisNexis, 1977. - 248 p.

Monographie : Le faux intellectuel. / POLLET-CHADELAT (Françoise). -Paris : LGDJ-Montchrestien;Montchrestien, 1953. - 208 p.

Monographie : Le contentieux de l'interprétation des lois d'amnistie. / CHARTIER (Yves). Université de Clermont, 1974. - 164 p.

Monographie : Le casier judiciaire. / ELEK (Christian). -Paris : Presses Universitaires de France (PUF), 1988. - 126 p.

Monographie : La distinction du droit pénal général et du droit pénal spécial. / DENIS (Jean-Bernard). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1977. - 373 p.

Monographie : La criminalité à Paris (Travaux du centre d'études sociologiques). / STANCIU (V.V). -Paris : Centre National de Recherche Scientifique (CNRS), 1968. - 364 p.

Monographie : Crime et libre arbitre. Histoire critique du concept de responsabilité pénale. Tome I, II, III. (Thèse pour le Doctorat, Université Paris IV-Sorbonne, 10 mars 1984). / VARAUD (Jean-Marc). Université de Paris IV Sorbonne, 1984. - 1238 p.

Monographie : Traité de droit criminel. Tome I : Problèmes généraux de la science criminelle. Droit pénal général. / MERLE (Roger) ; VITU (André). -Paris : Cujas, 1988. - 1048 p.

Monographie : Le dopage des sportifs (Journées d' études du 23 avril 1977, travaux de l' Institut de sciences criminelles de Poitiers). / DUMAS (P) ; LAFARGE (J.P). Cujas, 1979

Monographie : Le droit pénal du chèque - Loi du 3 janvier 1975, décret du 3 octobre 1975. / CABRILLAC (Michel). -Paris : Litec - LexisNexis, 1976. - 125 p.

Monographie : Le droit pénal du chèque (Journées d'étude, travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, 17 décembre 1977). / GOUDET (M) ; CHARRIAU (A.). Cujas, 1979. - 67 p.

Monographie : Les sociétés de construction devant la loi pénale. / DELMAS-MARTY (Mireille). LGDJ-Montchrestien, 1972. - 361 p.

Monographie : Le droit pénal et la formation du contrat civil. / OTTENHOF (Reynald). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1970. - 223 p.

Monographie : La personnalité criminelle (Actes des journées organisées en hommage à J. Pinatel, 1991). / CARIO (Robert) ; FAVARD (Anne-Marie). -Toulouse : ERES, 1991. - 205 p.

Monographie : Les grands systèmes de politique criminelle. / DELMAS-MARTY (Mireille). -Paris : Presses Universitaires de France (PUF), 1992. - 462 p.

Monographie : Code pénal annoté. / GARCON (Emile). Librairie de la Sté du Recueil Gal des Lois et des Arrêts., vol. 1 exemplaire, n° 1901 - 1906 - 1931 - 1930 - 1942 -

Monographie : Code pénal annoté. / GARCON (Emile) ; ROUSSELET (Marcel) ; ANCEL (Marc) ; PATIN (Maurice). Sirey, vol. 2 exemplaires, n° 1952 - 1956 - 1959 -

Monographie : Les comptes du crime. Les délinquances en France et leurs mesures. / AUBUSSON DE CARVALAY (Bruno) ; POTTIER (Marie-Lys) ; ROBERT (Philippe) ; TOURNIER (Pierre). -Paris : L'Harmattan, 1994. - 329 p.

Monographie : Droit pénal de la banque et du crédit. / CABRILLAC (Michel) ; MOULY (Christian). -Paris : Masson, 1982. - 253 p.

Monographie : Les chemins de la répression - Lectures du Code pénal. / DELMAS-MARTY (Mireille). -Paris : Presses Universitaires de France (PUF), 1980. - 263 p.

Monographie : Violence des jeunes. L'autorité parentale en question. / CHAILLOU (Philippe). -Paris : Gallimard, 1995. - 110 p.

Monographie : Sang et droit pénal. / PRADEL (Jean). -Paris : Cujas, 1995. - 189 p.

Monographie : La liberté individuelle devant le droit pénal. / GASSIN (Raymond). Sirey, 1980. - 158 p.

Monographie : Le secret professionnel. / LAMBERT (Pierre). -Bruxelles : Némesis, 1985. - 321 p.

Monographie : Le secret professionnel. / COMBALDIEU (Raoul) ; FLORIOT (René). -Paris : Flammarion, 1973. - 298 p.

Monographie : Le viol. / LOPEZ (Gérard) ; PIFFAUT-FILIZZOLA (Gina). -Paris : Presses Universitaires de France (PUF), 1993. - 126 p.

Monographie : Chèque sans provision, pourquoi? / BENOIST (Paul). MAME, 1973. - 235 p.

Monographie : La vente d'automobiles et le droit pénal. / JAFFUEL (Jean). -Paris : Université de Paris II - Droit, Economie et Sc. Sociales, 1982. - 303 p.

Monographie : Droit pénal - Code Larcier. Tome II. / LAMBERTS (Claude) ; LARCIER codes ; SCHETTER (Paul). Larcier, 1989

Monographie : La prison, pourquoi faire ? / VARAUD (Jean-Marc). -Paris : La Table Ronde, 1972. - 263 p.

Monographie : Traité élémentaire de science pénitentiaire et de défense sociale - Législation pénitentiaire, administration pénitentiaire, régime pénitentiaire, problèmes de défense sociale. / PINATEL (Jean). -Paris : Sirey, 1950. - 567 p.

Monographie : Les grands systèmes pénitentiaires actuels - Exposé systématique du régime appliqué dans les différents pays. / ANCEL (Marc) ; DONNEDIEU DE VABRES (H.) ; HUGUENEY (Louis). Sirey, 1950

Monographie : Punir et réhabiliter. / SYR (Jean-Hervé). -Paris : Economica, 1990. - 135 p.

Monographie : Rapport général sur l'exercice. / Ministère de la Justice. SCERI, 1991

Monographie : Formulaire des officiers de police judiciaire - Formulation, style et droit. / LAMBERT (Louis). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1979. - 446 p.

Monographie : La libération conditionnelle depuis le code de procédure pénale. / BESANCON (Anne). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1970. - 317 p.

Monographie : La transaction en matière pénale. / CAUSSE (Louis). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1945. - 230 p.

Monographie : La mise en état des affaires pénales (Rapport de la Commission Justice pénale et Droits de l'homme, 1991). / Commission de Justice Pénale et Droits de l'Homme. -Paris : La Documentation Française, 1991. - 339 p.

Monographie : Infractions de la compétence du tribunal d'instance statuant en matière pénale - Répression et procédure. / BOUYERON (Roger). -Meaux : Edité par l'auteur, 1981. - 335 p.

Monographie : Le rôle de la Chambre d'accusation et la nature de son avis en matière d'extradition passive. / SERVIDIO-DELABRE (Eileen). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1993. - 207 p.

Monographie : La pratique de la Chambre d'accusation : Traité - Formulaire. / ANGEVIN (Henri). -Paris : Litec - LexisNexis, 1994. - 299 p.

Monographie : La Chambre d'accusation. / CHAMBON (Pierre). Dalloz, 1978. - 310 p.

Monographie : La pratique de l'application des peines. / STAECHELE (François). -Paris : Litec - LexisNexis, 1995. - 419 p.

Monographie : Le juge d'instruction. / CHAMBON (Pierre). -Paris : Dalloz, 1980. - 628 p.

Monographie : Les grands arrêts de la jurisprudence criminelle. Tome I : Légalité de la répression, droit pénal général. / PUECH (Marc). Cujas, 1979. - 519 p.

Monographie : La Cour d'assises. / CHAPAR (Fernand). -Paris : Dalloz, 1987. - 252 p.

Monographie : La Cour d'assises. / PEYROT (Maurice) ; VERNIER (Dominique). -Paris : Presses Universitaires de France (PUF), 1989. - 126 p.

Monographie : Rapport général de la Direction de l'Administration pénitentiaire, Ministère de la Justice 1983. / Ministère de la Justice. La Documentation Française, 1984

Monographie : Le droit des débits de boissons. / BIHL (Luc). -Paris : Litec - LexisNexis, 1992. - 270 p.

Monographie : Circulation routière - infractions et sanctions. / COUVRAT (Pierre) ; MASSE (Michel). Sirey, 1989. - 395 p.

Traité actualisé : Jurisclasseur Pratique des Parquets. / RABASTENS (Adrien). LexisNexis, vol. Collection 1/1

Monographie : La résistance injustifiée à l'exercice d'un droit. / WOOG (Jean-Claude). Ed. du Journal des Notaires et des Avocats (JNA), 1972. - 175 p.

Monographie : La cassation en matière pénale. / BORE (Jacques). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1985. - 1232 p.

Monographie : La règlementation de l'expertise en matière pénale - Formulaire. / DOLL (Paul-Julien). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1960. - 196 p.

Monographie : Commentaires des tarifs des huissiers de justice. / SOULARD (Roland). -Semur en Auxois : Ed. Juridiques et Techniques, 1986. - 220 p.

Monographie : La protection de la vie privée par le droit. Protection du secret de la vie privée. / KAYSER (Pierre). -Aix-en-Provence Cedex : Economica;Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1995. - 605 p.

Monographie : L'homosexuel et la loi. / GURY (Christian). -Lausanne : Ed. de l'Aire (Lausanne), 1981. - 379 p.

Monographie : Le sida - Aspects juridiques. / Centre de recherche jur. et jud. de l'Ouest ; FEUILLET-LE MINTIER (Brigitte). Economica, 1995. - 270 p.

Monographie : Le suicide. / TERRE (François). Presses Universitaires de France (PUF), 1994. - 230 p.

Monographie : Le droit du divorce. / LINDON (Raymond) ; BENABENT (Alain). -Paris : Litec - LexisNexis, 1984. - 715 p.

Monographie : Les majeurs protégés. Tome 1 : Régime juridique. / MASSIP (Jacques). Répertoire du Notariat Defrénois, 1994. - 458 p.

Monographie : Le corps de l'enfant sous le regard du droit. / DUVAL-ARNOULD (Domitille) ; Préfacier CORNU (Gérard). LGDJ-Montchrestien, 1994. - 331p.
ISBN 2 275 00425 4

Monographie : Le cautionnement - Aspects généraux et pratiques bancaires. / BOUTEILLER (Patrice). Ed. de l'Epargne, 1986. - 230 p.

Monographie : Le trafic illicite de biens culturels et leur restitution - Analyse des règlementations nationales et internationales. Critiques et propositions. / FRAOUA (Ridha). -Suisse : Université de Fribourg (Suisse), 1985. - 279 p.

Monographie : La réforme des régimes matrimoniaux - Loi n°65-570 du 13 juillet 1965. / HAMIAUT (Marcel). Dalloz, 1965. - 276 p.

Monographie : La réforme des sociétés commerciales. Tome I : Loi n°66-537 du 24 juillet 1966 - Textes et commentaires. / LEMEUNIER (Francis). Delmas, 1966. - 351 p.

Dossier documentaire : VISAGE - DISSIMULATION - DÉLIT
Proposition loi du Sénat n° 275 du 9 février 2010 tendant à interdire le port de tenues dissimulant le visage de personnes se trouvant dans des lieux publics. Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 09/02/2010

Monographie : Les cartes de paiement. / GAVALDA (Christian). -Paris : Economica, 1980. - 113 p.

Monographie : Entreprise et responsabilité pénale. / HIDALGO (Rudolph) ; MORVAN (Patrick) ; SALOMON (Guillaume). LGDJ-Montchrestien, 1994. - 168 p.

Monographie : Le délit d'initié en droit français (Mémoire, Faculté libre d'économie et de droit, 1993). / MARCHAT (Isabelle). Faculté Libre d'Economie et de Droit (FACO), 1993. - 107 p.

Monographie : Le délit de banqueroute - Contribution à un droit pénal des procédures collectives. / SORDINO (Marie-christine). -Paris : Litec - LexisNexis, 1996. - 633 p.

Monographie : Traité général de droit maritime, les gens de mer. / RODIERE (René) ; JAMBU-MERLIN (Roger). Dalloz, 1978. - 317 p.

Monographie : Traité de droit aérien. / JUGLART (Michel de) ; PONTAVICE (Emmanuel du) ; DUTHEIL DE LA ROCHERE (Jacqueline) ; MILLER (Georgette). LGDJ-Montchrestien, 1992

Monographie : Manuel de droit aérien. / LE GOFF (Marcel). Dalloz, 1961. - 479 p.

Monographie : De l'abus de biens sociaux. / DOMINGUEZ (Francis). Ed. du Guerrier Auto-existant Jaune, 1995. - 223 p.

Monographie : Informatique et droit pénal - Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers. / CATALA (Pierre). Cujas, 1983. - 156 p.

Monographie : Grève et lock-out. / BOLDT (Gerhard) ; DURAND (Paul) ; HORION (Paul). Communautés Européennes, 1961

Monographie : L'irresponsabilité pénale des handicapés mentaux en droit français et anglo-saxon - Législation française, anglaise, israélienne et des USA. / ADDAD (M.). Litec - LexisNexis, 1978

Monographie : Droit pénal comparé. / PRADEL (Jean). Dalloz, 1995

Monographie : Etudes de science criminelle et de droit pénal comparé - Etudes doctrinales et chroniques sur l'activité législative et jurisprudentielle récente en matière de droit criminel. / DONNEDIEU DE VABRES (H.) ; HUGUENEY (Louis). Sirey, 1945

Monographie : Livre du Centenaire de la Société de Législation Comparée. Volume 1 : Un siècle de droit comparé en France (1869-1969). / Société de Législation Comparée. LGDJ-Montchrestien, 1969

Monographie : Code Suisse - Code pénal. / COHEN (Henri). Chancellerie Fédérale Suisse, 1986

Monographie : Code algérien - Code pénal. / Ministère de la Justice Algérien. Office des publications Universitaires d'Alger, 1987

Monographie : Le contrôle de l'exécution des sanctions pénales en droit algérien. / NASROUNE-NOUAR (Ourdia). LGDJ-Montchrestien, 1991

Monographie : Code Sénégalais - Code de la marine marchande et de la pêche maritime annotés. / DIALLO (Ibrahima Khalil) ; NDOYE (Doudou) ; DIOP (Serigne Thiam). Ed. Juridiques Africaines (EDJA), 1990

Monographie : Code Sénégalais - Code pénal annoté. Code des contraventions. / NDOYE (Moustapha) ; NDOYE (Doudou). Ed. Juridiques Africaines (EDJA), 1994

Monographie : Code Sénégalais - Nouveau Code des sociétés annoté. / NDOYE (Doudou). Ed. Juridiques Africaines (EDJA), 1994

Monographie : Les sources du droit au Japon. / WANG (Dominique T. C.). Librairie Droz, 1978

Monographie : Le système pénal des Etats-Unis d'Amérique. / Institut de Droit Comparé Université de Paris II ; ANCEL (Marc) ; SCHWARTZ (Louis B.). Ed. de l'Epargne, 1964

Monographie : Droit des Etats-Unis. / LEVASSEUR (Alain A.). Dalloz, 1990

Monographie : Le système pénal des pays d'Amérique Latine (avec référence au Code pénal type latino-américain). / BUSTOS RAMIREZ (Juan) ; VALENZUELA BEJAS (Manuel). Pédone, 1983

Monographie : Responsabilité pénale des personnes morales. Evaluation des risques et stratégie de défense. / DALMASSO (Thierry). EFE, 1996. - 229 p.

Monographie : Droit pénal de la fiscalité. / TIXIER (Gilbert) ; DEROUIN (Philippe). -Paris : Dalloz, 1989. - 221 p.

Monographie : Le droit pénal de la pharmacie. / AZEMA (Jacques). -Paris : Litec - LexisNexis, 1990. - 180 p.

Monographie : Le temps dans la procédure. / COULON (Jean-Marie) ; FRISON-ROCHE (Marie-Anne). Dalloz, 1996

Monographie : Le guide du prisonnier. / BOLZE (Bernard) ; BOUVIER (Jean-Claude) ; MAREST (Patrick) ; PLOUVIER (Eric). Ed. de l'Atelier, 1996

Monographie : Traité de droit criminel. Tome II : Procédure pénale. / MERLE (Roger) ; VITU (André). -Paris : Cujas, 1979. - 1002 p.

Monographie : Sur la corruption sous toutes ses formes. / DOMINGUEZ (Francis). Ed. du Guerrier Auto-existant Jaune, 1996. - 256 p.

Monographie : Cours de droit criminel et de science pénitentiaire. / MAGNOL (Joseph) ; VIDAL (Georges). -Paris : Rousseau et Cie, 1947. - 879 p.

Monographie : Le sexe et la loi. / PIERRAT (Emmanuel). 1996

Monographie : Traité de droit criminel. Tome I / MERLE (Philippe) ; VITU (André). Cujas, 1985

Monographie : Guide pratique de la liberté surveillée. / MICHEL (Roger). -Paris : Litec - LexisNexis, 1953. - 90 p.

Monographie : La grâce en droit français moderne. / MONTEIL (Jacques). -Paris : Litec - LexisNexis, 1959. - 349 p.

Monographie : L'objecteur de conscience devant la loi pénale (Thèse, 1951). / GAUCHON (Jean). Sans éditeur, 1951. - 132 p.

Monographie : Le référé liberté - Genèse et mise en oeuvre de la loi du 24 août 1993. / ALLAIN (Emmanuelle). Sans éditeur, 1996. - 77 p.

Monographie : Sciences légales et police scientifique. / CLEMENT (J.L.). -Paris : Masson, 1987. - 296 p.
ISBN

Monographie : Pratique criminelle des cours et tribunaux - Tome I : Principes généraux. Contraventions prévus par le code pénal. / HELIE (Faustin). -Paris : Litec - LexisNexis, 1948. - 262 p.
ISBN

Monographie : Les immunités judiciaires, ce que l'on peut dire et écrire en justice et la police de l'audience. / SAUVEL (Jean). -Paris : Sirey, 1956. - 176 p.

Monographie : L'enfance délinquante. / CHAZAL (Jean). -Paris : Presses Universitaires de France (PUF), 1961. - 118 p.

Monographie : Le problème de l'état dangereux. / PINATEL (Jean). UNESCO, 1954. - 632 p.

Monographie : Les grandes phases d'incrimination - Les mouvements de la législation pénale -1815-1940. / LASCOUMES (Pierre) ; LENOEL (Pierre) ; PONCELA (Pierrette). Centre National de Recherche Scientifique (CNRS);Université de Paris X-Nanterre, 1992. - 217 p.

Monographie : Code pénal commenté. / BOULOC (Bernard) ; ROUJOU de BOUBEE (Gabriel) ; FRANCILLON (Jacques) ; MAYAUD (Yves). -Paris : Dalloz, 1996. - 878 p.

Monographie : Les enquêtes de police. / MATSOPOULOU (Haritini). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1996. - 920 p.

Monographie : Matériels de guerre, armes et munitions. / Journal Officiel. Direction des Journaux Officiels, 1996. - 256 p.

Monographie : Guide-Formulaire de procédure pénale. / Ecole de Formation du Barreau de Paris. Ed. Belleville Reneaux, 1992

Monographie : Droit pénal général. / PRADEL (Jean). -Paris : Cujas, 1996. - 939 p.

Monographie : Droit pénal. Tome II : Procédure pénale. / PRADEL (Jean). -Paris : Cujas, 1997. - 894 p.

Monographie : Le fonctionnaire et le juge pénal. / CASTELNAU (Régis de) ; RAULT (Florence). -Montreuil : Ed. du Papyrus, 1997. - 258 p.

Monographie : Les grands arrêts du droit criminel. Tome I : Les sources du droit pénal, l'infraction. / PRADEL (Jean) ; VARINARD (André). -Paris : Sirey, 1997. - 460 p.

Traité actualisé : Dalloz Répertoire de Droit Pénal et de Procédure Pénale. / MAYAUD (Yves) ; REMILLIEUX (Pascal) ; Collectif. Dalloz, vol. Collection 1/3

Traité actualisé : Dalloz Répertoire de Droit Pénal et de Procédure Pénale. / MAYAUD (Yves) ; REMILLIEUX (Pascal) ; Collectif. Dalloz, vol. Collection 2/3

Traité actualisé : Dalloz Répertoire de Droit Pénal et de Procédure Pénale. / MAYAUD (Yves) ; REMILLIEUX (Pascal) ; Collectif. Dalloz, vol. Collection 3/3

Traité actualisé : Jurisclasseur Pénal. / ANGEVIN (Henri) ; ROBERT (Jacques-Henri). LexisNexis, vol. Collection 1/3

Traité actualisé : Jurisclasseur Pénal. / ANGEVIN (Henri) ; ROBERT (Jacques-Henri). LexisNexis, vol. Collection 2/3

Traité actualisé : Jurisclasseur Pénal. / ANGEVIN (Henri) ; ROBERT (Jacques-Henri). LexisNexis, vol. Collection 3/3

Traité actualisé : Jurisclasseur Pénal. Lois Pénales Spéciales - Annexes. / ANGEVIN (Henri) ; ROBERT (Jacques-Henri) ; CONTE (Philippe) ; GONARD (Jean-Marie) ; DECOQ (André). LexisNexis, vol. Collection 1/3

Monographie : Viol, violences conjugales. Améliorer la prise en charge et les procédures judiciaires (Séminaire de formation sur les violences à l'encontre des femmes, mars 1996). / Ministère du Travail et des Affaires Sociales. Ministère du Travail et des Affaires sociales, 1996. - 128 p.

Monographie : Le droit de l'archéologie française. / RIGAMBERT (Catherine). -Paris : Picard editeur, 1996. - 255 p.

Monographie : Urbanisme commercial. Règlementation du commerce de détail - équipements commerciaux, cinématographiques et hôteliers - création - extension - transferts. / LETANG (Pierre). Moniteur, 1997. - 326 p.

Monographie : Rapport de la Commission de réflexion sur la justice, présidée par Pierre Truche. / TRUCHE (Pierre). -Paris : La Documentation Française, 1997. - 411 p.

Monographie : Le Parquet dans la République. Vers un nouveau Ministère public? (Colloque organisé par l'Ecole Nationale de la Magistrature, les 29 et 30 mai 1995). / Ecole Nationale de la Magistrature (ENM) ; Fondation Nationale des Sciences Politiques ; LE MONDE. -Paris : Ecole Nationale de la Magistrature (ENM), 1995. - 274 p.

Monographie : Droit répressif de l'environnement. / GUIHAL (Dominique). -Paris : Economica, 1997. - 486 p.

Monographie : Traité de droit criminel. Tome I : Problèmes généraux de la science criminelle. Droit pénal général. / MERLE (Roger) ; VITU (André). -Paris : Cujas, 1997. - 1068 p.

Monographie : Problèmes sanitaires dans les prisons. Maladies infectieuses, toxicomanies, état d'avancement de la loi du 18 janvier 1994, avant, pendant et après l'incarcération. / GENTILINI (Marc). -Paris : Flammarion, 1997

Monographie : Etablissements pénitentiaires à gestion mixte (Actes du colloque de Montpellier, 17 mars 1997). / LAFARGE (Philippe). Pédone, 1997. - 78 p.

Monographie : La stratégie du créancier. / WOOG (Jean-Claude). -Paris : Dalloz, 1998. - 552 p.
ISBN 2-247022829-2

Monographie : Le mineur et le droit pénal. / Collectif ; NERAC-CROISIER (Roselyne). -Paris : L'Harmattan, 1997. - 272 p.
ISBN 2-7384-6165-4

Monographie : Pénologie - Execution des sanctions adultes et mineurs. / BOULOC (Bernard). -Paris : Dalloz, 1998. - 454 p.
ISBN 2-24702939-6

Monographie : Droit pénal général. / STEFANI (Gaston) ; LEVASSEUR (Georges) ; BOULOC (Bernard). -Paris : Dalloz, 1997. - 638 p.
ISBN 2-247-02562-5

Monographie : Droit pénal des affaires. / LARGUIER (Jean) ; CONTE (Philippe). -Paris : Armand Colin, 1998. - 506 p.
ISBN 2-20001956-4

Monographie : La responsabilité pénale des agents des trois fonctions publiques. / PETIT (Serge). -Paris : Sofiac Groupe Berger-Levrault, 1998. - 218 p.
ISBN 2-7013-1245-0

Monographie : La responsabilité pénale des hommes politiques. / BIGAUT (Christian). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1996. - 186 p.
ISBN 2-275-00170-0

Monographie : Droit pénal et droit administratif - l'influence des principes du droit pénal sur le droit administratif répressif. / DELLIS (Georges). -Paris : LGDJ-Montchrestien, 1997. - 464 p.
ISBN 2-275-00186-7

Monographie : Les groupes de sociétés - Aspects juridique, social, comptable et fiscal. / PARIENTE (Maggy). -Paris : Litec - LexisNexis, 1993. - 334 p.
ISBN 2-7111-2333-2