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PERMIS DE CONDUIRE
Documents (Descripteurs)
Monographie :
Le guide du citoyen face à la police. Contrôles d'identité.
/ LANGLOIS (Denis). -Paris : La Découverte, 1989. - 189 p.
Monographie :
Retrait du permis de conduire - La loi à votre secours.
/ BERTHELOT (Thierry-Pierre) ; RIO (Yannick). Francis Bréchant éditeur, 1991. - 145 p.
Monographie :
Circulation routière - infractions et sanctions.
/ COUVRAT (Pierre) ; MASSE (Michel). Sirey, 1989. - 395 p.
Monographie :
La Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'exercice des pouvoirs publics à l'égard de l'automobiliste (Thèse de Doctorat - Septembre 1998).
/ SAMSON (Franck). -Paris : Université de Bretagne Occidentale, 1998. - 380 p. + annexes
Site internet :
Automobile club.
Fédération Française des Automobile-Clubs et des Usagers de la Route . Web
Monographie :
Automobiliste, comment vous conduire en toutes circonstances.
/ MARCHAC (Grégoire). -Paris : Vuibert, 02/2005. - 189 p.
Dossier documentaire :
PERMIS DE CONDUIRE
Décret n° 2007-753 du 9 mai 2007 relatif au permis de conduire et modifiant le code de la route.
Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 09/05/2007
Monographie :
Encyclopédie de défense des automobilistes et de leurs victimes.
/ SARTRE (François). -Paris : Trésor privé, 2004. - 1724 p.
Revue :
Lexbase Hebdo. Edition publique.
/ Collectif. Lexbase, n° 2001 - en cours
Dossier documentaire :
DROIT DES VICTIMES
Loi n° 2008-644 du 1er juillet 2008 créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécution des peines.
Ordre des Avocats de Paris. Centre de documentation, 01/07/2008
Monographie :
Contentieux de la circulation routière. Droits de la défense - Sanctions administratives - Poursuites pénales.
/ JOSSEAUME (Rémy) ; LE DALL (Jean Baptiste). -Paris : Lamy, 03/2010. - 344 p.
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